Conditions Générales de Vente


PREAMBULE
Les dispositions qui suivent établissent les conditions générales de vente des articles proposés sur le site www.stephanievaille.com, ci-après dénommé le Site, par la société VIKVA SAS, représentée par sa directrice de la publication Stéphanie Vaillé

VIKVA SAS
78 rue d’Aboukir, 75002 Paris
Capital social : 20 000 €
N° de TVA : FR86831570387
Immatriculation en France au RCS de Paris sous le numéro 831 570 487

e-mail : contact@stephanievaille.com


1- CHAMP D'APPLICATION
Les présentes conditions générales de vente s'appliquent à toute consultation ou commande passée par des particuliers agissant à titre personnel en qualité de consommateurs, sur le site Internet www.stephanievaille.com pour l'achat d’articles à livrer en France métropolitaine, Belgique, Espagne, Italie, Allemagne, Angleterre, Suisse, Etats Unis d’Amérique, Australie.
La confirmation de la commande par l'acheteur emporte acceptation irrévocable et sans réserve des présentes conditions générales de vente à la date de la commande qui prévalent sur toutes les versions antérieures.
Les présentes CGV sont susceptibles d’être modifiées à tout moment par VIKVA SAS. Il appartient à chaque consommateur de les consulter et de les accepter formellement avant toute commande. Les CGV applicables sont celles figurant sur le Site au jour de la commande et jointes à l’email de confirmation de commande.


2- INFORMATIONS SUR LES PRIX
Les prix des produits sont indiqués en euros, toutes taxes comprises et hors frais de livraison. Ils sont valables tant qu'ils sont visibles sur le Site.
Le montant des frais de livraison applicables pour les produits commandés sur le Site figure sur la page « Ma Livraison ».


3- INFORMATION SUR LES ARTICLES
Les articles sont présentés conformément aux prescriptions légales et le plus exactement possible.
De légères différences entre les articles livrés et ceux représentés sur le Site peuvent exister, car les tissus et matières ont subi un traitement artisanal spécifique qui leur donnent un aspect spécifique et unique. Ces différences, dès lors qu'elles ne portent pas sur les caractéristiques essentielles des articles et n'affectent pas leur qualité, ne pourront justifier une annulation de la commande ou un refus de livraison. La représentation parfaite des articles sur le Site ne pouvant être garantie, en particulier du fait des différences de rendu des couleurs par les logiciels de navigation Internet et/ou les moniteurs de visualisation, VIKVA SAS ne pourra pas être tenu responsable de l'inexactitude des photographies figurant sur le Site.


4- COMMANDES
La disponibilité des articles est affichée sur le Site, sur chaque fiche produit. Dans l’hypothèse où, postérieurement à votre commande, un article deviendrait totalement ou partiellement indisponible, VIKVA SAS vous informera par e-mail de cette indisponibilité et vous donnera la possibilité de commander un nouvel article ou d’être remboursé du prix de l’article commandé.

4.1. Modalités de passation des commandes
VIKVA SAS n’accepte que les commandes passées en ligne auprès du site www.stephanievaille.com. Aucune commande adressée à VIKVA SAS par courrier papier ou électronique ne pourra être prise en compte.
Lors de la passation de votre commande, vous devez (i) contrôler et éventuellement corriger le contenu de votre panier (notamment : identification et quantité d’articles sélectionnés, modalités et frais de livraison) avant de le valider, (ii) accepter les présentes CGV, (iii) respecter votre obligation de paiement de la commande, et ainsi confirmer l’acceptation de votre commande. La commande devient alors ferme pour l’acheteur.

4.2 Enregistrement des commandes
Suite à la passation de votre commande, VIKVA SAS en accusera réception en vous adressant un e-mail de Confirmation de Commande comprenant le récapitulatif de votre commande, son numéro ainsi que les présentes CGV puis validera définitivement votre commande à compter de la validation du règlement en vous adressant un e-mail de Validation de Commande.
VIKVA SAS se réserve le droit de ne pas valider votre commande pour tout motif légitime, notamment dans l’hypothèse où : elle ne serait pas conforme aux présentes CGV ; l’une de vos précédentes commandes n’aurait pas été intégralement payée à échéance ; un litige relatif au paiement d’une de vos précédentes commandes serait en cours de traitement ; plusieurs éléments graves et concordants feraient peser un soupçon de fraude sur votre commande. Ces e-mails sont envoyés à l’adresse e-mail que vous utilisez pour vous identifier dans votre Espace Client.

A noter : si vous ne recevez pas l’un des deux e-mails ci-dessus, nous vous recommandons de prendre contact avec notre Service Clients.

4.3 Paiement
Le paiement est effectué en euros exclusivement, en totalité à la commande, par carte bancaire, ou en 3 fois sans frais (sous conditions et pour les facturations en France uniquement),
Les paiements par carte bancaire sont sécurisés par la solution Merc@net de BNP Paribas, conforme aux réglementations interbancaires françaises et internationales. Cette solution permet à l'acheteur d'effectuer ses achats d’articles en toute sécurité. Les coordonnées bancaires de l'acheteur payant par carte bancaire ne sont pas conservées par VIKVA SAS et sont directement transmises à BNP Paribas.
Dans le cadre de son action en faveur de la lutte contre les fraudes sur internet, VIKVA SAS peut être amenée à vérifier les coordonnées bancaires et/ou l'identité des clients avant toute livraison. En passant sa commande sur le site stephanievaille.com, le client s'engage à fournir à VIKVA SAS les justificatifs demandés. A défaut de communication des éléments demandés par VIKVA SAS dans le délai imparti, cette dernière se réserve le droit d'annuler la commande objet de la vérification.
Les commandes n'étant prises en compte qu'après validation de leur règlement, aucun escompte ou pénalité de retard n'est applicable.

4.4 Modalités de paiement
Les modalités de paiement listées ci-après peuvent être proposées par VIKVA SAS.
(i) Cartes bancaires : toutes cartes bancaires des réseaux CB, Visa et MasterCard, rattachées ou pas à un établissement bancaire situé en France
(ii) Paiement en «3 fois » : le paiement en « 3 fois » peut être effectué par carte bancaire, seulement pour les cartes bancaires rattachées à un établissement bancaire situé en France. Le paiement en « 3 fois » par carte bancaire est accessible pour toutes commandes dont le montant total est compris entre 250€ et 1500€ et comportant au moins 2 articles. Le service de paiement en « 3 fois » par carte bancaire est exécuté par VIKVA SAS en 3 échéances réparties sur 3 mois à partir de la date de la commande.
(iii) Par Paypal : vous pouvez régler votre commande par PayPal, dans la limite de 1000 euros. Pour bénéficier de ce mode de paiement, vous devez avoir un compte auprès de la société PayPal. En cas de paiement par PayPal, ce sont les conditions générales d'utilisation de PayPal qui s'appliquent (https://www.paypal.com/fr/webapps/mpp/ua/useragreement-full?locale.x=fr_FR) qui s’appliquent.
(iv) Paiement PAYLIB Vous pouvez également régler votre commande via l'application PAYLIB sur votre téléphone. Pour bénéficier de ce mode de paiement, vous devez télécharger et créer un compte sur l'application de votre banque. En cas de paiement par PAYLIB, ce sont les conditions générales d'utilisation de PAYLIB qui s'appliquent.

Votre commande ne sera traitée et validée qu’après paiement.


5- SECURISATION DES PAIEMENTS ET LUTTE CONTRE LA FRAUDE
Les paiements en ligne sur le Site sont réalisés via une plateforme de paiement sécurisée, complétée par des mesures de contrôle, spécifiques à chaque moyen de paiement, afin de garantir la sécurité des achats effectués sur le Site et de lutter contre la fraude. Les coordonnées de votre Carte de Paiement communiquées lors de votre commande ne transitent jamais en clair sur le réseau : elles sont cryptées grâce au protocole SSL (Secure Socket Layer).


6- LIVRAISON
VIKVA SAS vous propose différents services de livraison, directement à votre domicile ou dans un point retrait. Les conditions de livraisons, notamment coûts et délais, diffèrent en fonction du mode de livraison choisi. La livraison dans certaines zones peut donner lieu à une facturation complémentaire. Dans tel cas, cette information est clairement indiquée sur la page d’information dédiée à la livraison « Ma Livraison ». Le montant total de vos frais de livraison vous est indiqué lors de la passation de votre commande.

En cas de retard dans la livraison des produits commandés, VIKVA SAS s’attachera à vous en informer. Vous pouvez également nous signaler vous-même le retard de livraison via votre Espace Client. VIKVA SAS s’engage à faire le nécessaire pour déterminer la cause du retard et trouver une solution adéquate en vue de la livraison effective des produits commandés dans les meilleurs délais.
En tout état de cause, dans l’hypothèse où, postérieurement à votre commande, un article deviendrait totalement ou partiellement indisponible, VIKVA SAS vous informera par email de cette indisponibilité et vous donnera la possibilité d’être livré d’un article d’une qualité et d’un prix équivalent à celui commandé ou d’être remboursé du prix de l’article commandé au plus tard dans les 30 jours du règlement de la commande.

Conformément aux dispositions des articles L. 114-1 et L121-20-3 du Code de la consommation, les consommateurs ont la faculté d'annuler les commandes en cas de dépassement de plus de 7 jours de la date de livraison indiquée lors de la commande, sauf en cas de force majeure.
Seules les annulations adressées par lettre recommandée avec accusé de réception au plus tard dans les 60 jours ouvrés suivant l'expiration du délai ou de la date de livraison prévue et reçues avant la livraison des Produits concernés, seront prises en compte par VIKVA SAS.


7- RECEPTION DES PRODUITS PAR LE CLIENT
L'acheteur doit procéder, lors de la livraison, à tous examens nécessaires pour déceler les éventuels manquants, défauts ou autres vices apparents des articles livrés. L'acheteur doit notamment vérifier l'état des emballages, le nombre de colis et les articles dans leurs quantités, leurs références, leur état et leurs caractéristiques.

Lors de la réception des produits commandés, si vous constatez que ceux-ci sont abîmés, nous vous recommandons de prendre contact avec le Service Clients de VIKVA SAS dans les meilleurs délais.


8- RETRACTATION
Conformément aux dispositions des articles L. 221-18 et suivants du Code de la Consommation, vous disposez d'un délai de quatorze (14) jours ouvrés courant à compter du lendemain de la réception du dernier article de votre commande pour exercer votre droit de rétractation sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités, à l'exception des frais de retour qui restent à votre charge. Le transport des articles ainsi retournés est de votre responsabilité ; tout dommage subi par les articles à cette occasion étant de nature, comme rappelé ci-après, à faire échec à l’exercice de votre droit de rétractation.

Pour exercer votre droit de rétraction, vous devez nous notifier votre décision de vous rétracter de votre commande.
Cette notification doit être effectuée par écrit via votre Espace Client.
Pour faciliter l’exercice de votre droit de rétractation, VIKVA SAS a mis en place une procédure simple :

• Rendez-vous sur votre compte client et cliquez sur « mon Service Clients/mon SAV »

• Sélectionnez votre commande ainsi que la question « je viens de recevoir mon article et je souhaite me rétracter », puis laissez-vous guider
A réception de votre demande de rétractation, nous vous adresserons un accusé réception contenant un numéro de retour et précisant les modalités de retour de votre colis. Nous vous recommandons d’imprimer et de coller ce numéro de retour sur le colis afin de permettre un traitement plus rapide de votre demande.

Seuls les articles retournés dans un état permettant leur remise en vente par VIKVA SAS (ceci supposant qu’ils soient retournés dans leur emballage d’origine) seront acceptés. En conséquence, les articles retournés incomplets, abîmés, endommagés ou salis ne seront pas repris.
Conformément aux dispositions de l’article L221-28 du Code de la Consommation, le droit de rétractation ne peut être exercé pour les biens qui ont été descellés après la livraison et qui ne peuvent être renvoyés pour des raisons d'hygiène : c’est par exemple le cas des articles textiles livrés avec des scellés d’hygiène (sous-vêtements, maillots de bain, etc.) lorsque ceux-ci auront été retirés, les vêtements qui auront été visiblement portés et/ou lavés, les chaussures portées...

En conséquence de votre demande de rétractation et après sa confirmation, VIKVA SAS, conformément aux dispositions légales, procédera à votre remboursement dans un délai de 14 jours suivant la notification de votre demande de rétractation. En l’absence de réception de votre produit ou d’une preuve d’expédition de votre produit dans ce délai, VIKVA SAS se réserve le droit de reporter votre remboursement jusqu’au jour de la réception de votre produit.
VIKVA SAS procédera à votre remboursement via le même moyen de paiement que celui utilisé au jour de votre commande. Ainsi, si vous avez payé votre commande à l’aide d’une carte bancaire (au comptant ou en 3x) VIKVA SAS procédera à votre remboursement par recrédit sur votre carte bancaire.

9- LES GARANTIES 

VIKVA SAS est tenu des défauts de conformité du bien au contrat dans les conditions de l'article L. 211-4 et suivants du Code de la consommation et des défauts cachés de la chose vendue dans les conditions prévues aux articles 1641 et suivants du code civil.



10- FORCE MAJEURE
VIKVA SAS ne saurait être tenue pour responsable de l'inexécution d’une de ses obligations issues du contrat de vente dès lors que cette inexécution est liée à la survenance d'un événement de force majeure.



11- DONNEES PERSONNELLES
11.1 Collecte et utilisation de vos données personnelles
VIKVA SAS est le responsable du traitement de vos données personnelles.
De façon générale, les informations que vous nous communiquez, à l’exception de votre mot de passe qui est crypté et ne peut jamais être lu, sont destinées au personnel habilité de VIKVA SAS qui est le responsable de traitement, vos données sont utilisées afin de gérer vos accès à votre compte client stephanievaille.com, et aussi pour le traitement et le suivi de vos commandes, le SAV des produits commandés sur notre Site, la gestion marketing et de la relation client, le recouvrement et la lutte contre la fraude, le reporting, le pilotage la segmentation et la sélection marketing.

11.2 Droit d'opposition, de rectification ou de suppression de vos données personnelles
En application de la loi du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés modifiée, vous disposez des droits d’interrogation, d'accès, de rectification et d'opposition pour des motifs légitimes relativement à l’ensemble des données vous concernant ainsi qu’un droit d’opposition à la prospection commerciale de VIKVA SAS et/ou de ses Partenaires.
Vous disposez également du droit de formuler des directives spécifiques ou générales concernant la conservation, l’effacement et la communication de vos données post- mortem.
Conformément aux dispositions de l’article 40 de la loi du 6 janvier 1978, l’exercice de ces droits requiert la justification de votre identité.
Vous pouvez exercer l’ensemble de ces droits en adressant votre demande, accompagnée d’un titre d’identité signé par email envoyé à informatique-et-libertes@stephanievaille.com

Si vous êtes concerné par la prospection par email, vous pouvez également modifier ou vous désabonner des newsletters (i) en cliquant sur les liens hypertextes « Gérer mes abonnements » ou « Me désabonner » présents dans chaque newsletter ou (ii) en vous rendant directement sur votre compte client en cliquant sur le lien « Mes newsletters ».
Vos demandes seront prises en compte dans un délai maximum de 72 heures.

11.3 Durée de conservation de vos données personnelles
Les données personnelles recueillies par VIKVA SAS dans le cadre de la création de votre compte client et de la passation de commande de produits et/ou services sont conservées pour le temps nécessaire à la gestion de vos commandes et des droits qui y sont associés (garanties, etc.), à la gestion de la prospection commerciale, etc.
Certaines de vos données personnelles seront également conservées par VIKVA SAS dans les délais qui lui sont imposées par la législation afin de répondre à ses obligations légales.

Durées de conservation des données personnelles par VIKVA SAS (la durée indiquée couvre la durée de conservation en base active et en archives internes) :
Données de votre compte client : 3 ans à compter de votre dernier contact avec VIKVA SAS.
Données de vos commandes : 10 ans après la passation de la commande
Pièce d’identité communiquée dans le cadre de l’exercice des droits d’interrogation, d'accès, de rectification et d'opposition : 1 an à compter de la date de réception par VIKVA SAS
Données de carte bancaire que vous aurez choisi de mémoriser sur notre site (hors cryptogramme) : Date limite de validité + 1 jour (sous réserve des durées de conservation indiquées ci- dessous)
Données de carte bancaire mémorisée ou non (hors cryptogramme) à des fins de gestion d’éventuelles réclamations : Pour les cartes à débit immédiat : 13 mois à compter de la date de paiement Pour les cartes à débit différé : 15 mois à compte de la date de paiement

Propriété Intellectuelle
La structure du Site et des plateformes sont la propriété exclusive de VIKVA SAS et/ou ont fait l’objet d’autorisations préalables d’utilisation au bénéfice de VIKVA SAS.
Le Client déclare prendre acte que le fait de porter sciemment atteinte à une mesure technique de protection l'expose, par application des dispositions de l'article L. 335-4-1 du Code de la Propriété Intellectuelle au paiement d'une amende de 3750 euros et que le fait de procurer ou proposer sciemment à autrui, directement ou indirectement, des moyens conçus ou spécialement adaptés pour porter atteinte à une mesure technique de protection étant pour sa part puni d'une peine d'emprisonnement de six mois et de 30.000 euros d'amende.
Toute reproduction totale ou partielle, sans l’autorisation préalable et expresse de VIKVA SAS du Site, des plateformes, des applications et/ou des éléments de propriété intellectuelle appartenant à VIKVAS SAS ou pour lesquels VIKVA SAS bénéficie d’un droit d’utilisation, et notamment, les marques, logos, textes, commentaires et autres signes distinctifs.

12- LITIGE, MEDIATION ET DROIT APPLICABLE 

VIKVA SAS adhère à la Fédération du e-commerce et de la vente à distance (FEVAD) et au service de médiation du e-commerce (60 rue la Boétie – 75008 PARIS – relationconso@fevad.com). 
Le Médiateur peut être saisi de tout litige commercial lié à la vente d’un produit ou un service acheté à distance, sous réserve du respect des conditions de recevabilité du dossier. Pour connaitre ces conditions, vous pouvez consulter la page suivante : http://www.fevad.com/mediation#topContent. 


Le site de vente en ligne StephanieVaille.com propose une collection de vêtements de type Robe, Blouse, Top, Kaftan, Kimono, tunique, poncho, châle, maillot de bain, de bijoux de type bagues, bracelets, pendentif, collier, sautoir, chaine, de chaussures en cuir, de décoration avec des dreamcatchers, des jetés ou dessus de lit ou de canapé, des housses de coussin, des chemins de table ou des sets de table, des accessoires comme les ceintures. La collection printemps été est inspirée du Mexique. Les vêtements sont en tissu (coton et/ou georgette viscose) ou en dentelle de coton et rehaussés de broderie. Les thèmes développés dans la collection sont Tulum, Maya, Inca, Soliman, Agua Azul, Merida, Oaxaca et Frida. Si vous souhaitez être informé des nouveautés, des promotions, des coups de cœur ou de nos événements, inscrivez-vous à notre newsletter.
Faites-vous livrer à domicile ou dans un point retrait selon vos envies. La livraison est offerte dès 250 € d’achat, avec au minimum deux produits achetés pour toute livraison, en France Metropolitaine.
Retrouvez l'actualité de Stephanie Vaille sur les réseaux sociaux en suivant Instagram Stephanie_Vaille, Facebook StephanieVaille ou Pinterest Stephanie_Vaille.